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onze begrippen en toestanden of vervangen door iets anders
dat beter in onze behoeften voorziet.
Doch ik behoef over het onvoldoende van dit argument niet
uit te weiden waar een voorstander als T r o p 1 o n g 0 zelf
moet erkennen (161), dat het slechts waarde heeft in accidenteele
gevallen waar vooral Duranton op welsprekende wijze
betoogtdat het bij kwade trouw alle kracht mist.
Commentaire du titre de la prescription lp. 14 a 18„Par
„elles-mêmes, l'injustice et la violence lie sauraient rien fonderleurs actes
„sont frappés d'impuissance et d'illégitiniitéils ne peuvent rien contre
„le droit On ne peut concevoir, que ce qui dans l'origine es
„vicieux, se métamorphose en droit par sa propre énergie Les
„rapports nécessaires des parties étant done insuffisans pour donner la
„cause de la prescription au profit du possesseur de mauvaise foi, ilfaut
„s'élever a des rapports plus généraux et consulter le droit conventional,
„qui, par des raisons d'utilité publique, crée souvent des droits et des
devoirsqui n'ont pas leur fondement dans le droit naturel. C'est la,
„et pas ailleurs, que réside le principe qui, après une épreuve de trente
„ans, donne accès parmi les droits legitimes au fait primitivement vicieux
„de celui, qui n'a pas été inquiété pendant ce délai La loi nositive
„a done raison de demander ici un léger sacrifice a la loi naturelle.
Gours de droit francais XXI n°. 91 „Supposons d'abord un pos-
„sesseur, qui n'a point de titre, un usurpateur de fonds d'autrui, dont le
„propriétaire est certain et qui ne l'a point abandonné il est évi-
„dent, même pour les consciences les plus faciles, que la prescription,
„invoquée par un tel possesseur, ne saurait être fondée sur l'équité, c'est
„une longue usurpation et \oila tout La loi civile, par des motifs puisés
„dans l'intérêt général, la consacrera sans doute; mais la justice, la loi
„naturelle, la désavouera, ou bien le droit de propriété n'est qu'un vain
„mot Initule dira-t-on en sa faveur, que sa possession s'est épurée
„par de longs travaux, par les tributs, qu'il a payés a l'Etat; qu'il s'est
„créé par la des moyens d'existence, qu'il a rendu fertile un champ
„inculie, formé un établissement utile, qu'il a fondé une familie, qui ne
„pourrait plus subsister, si elle était dépossédée de eet hérilage: toutes
„ces raisons, qui justifient pleinement l'acquisition par la simple occupa
tion plus ou moins prolongée d'un sol dans les premiers ages et, même
